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Mentions légales

Dernière mise à jour : septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site onbehalf.ai est édité par :

Dénomination sociale
On Behalf AI
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 3 000 €
SIREN
983 260 266
RCS
Inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre
N° TVA intracommunautaire
FR43983260266
Directeur de la publication
Damien Juillard
Contact
Formulaire de contact

2. Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur loué auprès de :

Hébergeur
Contabo GmbH
Adresse
Welfenstrasse 22, 81541 Munich, Allemagne
Site
contabo.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site onbehalf.ai — textes, graphismes, logo, identité visuelle, structure — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite.

Les marques et noms de domaine On Behalf AI et 3615.ai sont la propriété d'On Behalf AI.

Les logos des sociétés citées à titre de référence demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont affichés avec leur accord.

4. Crédits

5. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site le sont à titre informatif et commercial. Malgré le soin apporté à leur exactitude, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. Les descriptions d'offres et de réalisations sont susceptibles d'évoluer.

6. Données personnelles

Pour toute information relative au traitement des données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.